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Conseil Municipal du lundi 17 décembre 2018

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le :

Lundi 17 DECEMBRE 2018 à 20 heures

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL

Présentation du Rapport annuel TSN IONISOS Dagneux 2017 Monsieur Herkens – Président du Groupe Ionisos Monsieur Le Guillerme – Directeur industriel Monsieur Jonet – Expert Sureté Nucléaire Monsieur Morel - Responsable d’Exploitation Site de Dagneux

I – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 26 NOVEMBRE 2018

II – AFFAIRES FINANCIÈRES a) Autorisation donnée au maire pour le nouvel exercice à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) jusqu’à l’adoption des budgets primitifs b) Décision modificative de crédits rectificative N°1 BA Local commercial

III – AFFAIRES JURIDIQUES a) Organisation de la télétransmission des actes budgétaires soumis au contrôle de légalité

IV - ENFANCE – JEUNESSE a) Adoption du CEJ 2018/2021

V – PERSONNEL COMMUNAL a) Modification du tableau des emplois

VI - SECURITE PUBLIQUE a) Rapport annuel d’activités 2017 de IONISOS (Ionisation par électrons accélérés et rayons gamma)

VII – COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VIII – QUESTIONS DIVERSES A Dagneux, le 11 décembre 2018

Le Maire, Bernard SIMPLEX

Adresses utiles

Dagneux services

Mairie

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