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Conseil Municipal du lundi 15 octobre 2018

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le :

Lundi 15 Octobre 2018 à 20 heures

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL

I – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 17 SEPTEMBRE 2018

II- DOMAINE, BIENS COMMUNAUX a) Occupation du domaine public : Paint Ball extérieur

III- ELECTIONS a) Désignation de divers délégués :

  • Conseil d’administration de l’Institution St Louis
  • Conseil d’administration de l’Accueil de Loisirs des Enfants du Val Cottey

IV - ENVIRONNEMENT a) Révision du Plan de servitudes de l’aérodrome de LYON-Saint-Exupéry

V – PERSONNEL COMMUNAL a) Adoption du Règlement intérieur de formation

VI – COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VII – QUESTIONS DIVERSES a) Commission consultative de l’Environnement de l’aéroport LYON-Saint-Exupéry en date du 27 juin 2018 : présentation. b) Enquête publique AIN RHONE GRANULAT sur BALAN sur la demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter et l’extension d’une carrière, l’exploitation d’une installation de traitement des matériaux et d’une station de transit de produits minéraux.

Adresses utiles

Dagneux services

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