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Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle des Bâtonnes, chemin de Marigneux, en séance ordinaire, avec plafonnement à dix personnes au titre du public accueilli afin de respecter les règles sanitaires en vigueur, pour la réunion qui aura lieu le :

VENDREDI 10 JUILLET 2020 à 19 heures 30

ORDRE DU JOUR

I – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 15 JUIN 2020

II – ADMINISTRATION GENERALE

a) Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID).

b) Désignation d’un représentant après du Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE)

c) Désignation d’un représentant après du Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l’Ain (BUCOPA)

d) Désignation d’un représentant après de la Commission locale d’information (CLi) sur la centrale du Bugey

e) Désignation d’un représentant élu « Ambroisie » après du Réseau national de surveillance aérobiologique (RNSA) missionné par l’Agence régionale de Santé (ARS)

f) Election de deux (2) représentants titulaires et de quatre (4) représentants suppléants du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain (SIEA)

III – AFFAIRES FINANCIÈRES

a) Garantie d’emprunt pour l’acquisition par SFH&H de l’ensemble immobilier sise au 1132 rue de Genève

b) Subventions 2020

IV- ELECTIONS

a) Formation des élus

V – URBANISME

a) Modification N°2 du PLU

VI - VIE ECONOMIQUE

a) Opération « chèques- cadeaux » COPEP’S :

VII – QUESTIONS DIVERSES . A Dagneux, le 3 juillet 2020 Le Maire, Carine COUTURIER

Adresses utiles

Dagneux services

Mairie

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