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Conseil Municipal du vendredi 25 juillet 2014

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Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 juillet à 20h30.

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le :

VENDREDI 25 JUILLET 2014 à 20 heures 30

Ordre du jour : 1) Rapport annuel sur le coût et la qualité des services : eau – assainissement et rapport d’activité 2013

2) Vente de terrain pour la « maison médicale »

3) Cœur de Village 1 : échange de volumes avec Rhône Saône Habitat

4) Alignement rue des Arènes : acquisition parcelle section B n° 542 (p) de 123 m2

5) Acquisition des parcelles :

  • Section B n° 134, 526 et 409
  • Section AE n° 97 d’une contenance totale de 6 785 m2

6) Fixation du loyer d’un appartement communal situé au 1140 rue de Genève

7) Avenant sur marché de maîtrise d’œuvre pour aménagement intérieur mairie et multi-accueil et réhabilitation ancienne école de filles

8) Avenant sur marché voirie

9) Règlement intérieur micro-crèche

10) Antenne RFF 11) Questions diverses