Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 10 avril 2024 à 20h30, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).
La séance se tiendra en public.
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
- 1- Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2024.
- 2- Modification du tableau des emplois.
- 3- Convention ENEDIS armoire fibre n°12 - JAILLEUX - D600.
- 4- Convention ENEDIS armoire fibre n° 13 - LE CAZARD - A329.
- 5- Rectification convention NEXLOOP.
- 6- Classement des parcelles C1124 et C 1125 dans le domaine public.
- 7- Maintien rythme scolaire 4 jours par semaine.
- 8- Approbation CG 2023.
- 9- Approbation CA 2023.
- 10- Affectation du résultat.
- 11- Bilan cessions et acquisitions 2023.
- 12- Approbation BP 2024.
- 13- Vote des taux d’imposition.
- 14- Droit formation Elus.
- 15- Vote des subventions aux associations.
- 16- Convention objectifs MJC.
- 17- Convention objectifs RCM.
- 18- Subvention ST VINCENT DE PAUL.
- 19- P.VILLE subvention YAKATA – RAPPEL 2023.
- 20- P.VILLE subvention MONTLUEL FOOT CLUB.
- 21- Mode doux aux abords de la gare de Montluel – Participation commune.
- 22- Autorisation de signature convention de MAD CCAS-VILLE.