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Pizay-Conseil Municipal

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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

  • Jeudi 23 septemre 2021
  • 19h30
  • Mairie de Pizay

Ordre du jour :

  • Commission communales – Point sur les dossiers en cours
  • Déclaration d’Utilité Publique – Accès nouveau Groupe Scolaire – Chemin de la Combette
  • Convention ADS (délibération en vue de la signature de la convention pour l’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols) – Service commun / Autorisation du droit des sols
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  • Abrogation de la déclaration d’utilité publique (DUP) du Puits du Bonnet et de la Source de Pirié-Valençot
  • Informations diverses
  • Questions diverses
URGENCE SANITAIRE
Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, le maire procède comme lors des précédentes séances du conseil municipal dernier, c’est-à-dire autoriser un public limité à 10 personnes.

Le lieu d’accueil permettra d’appliquer les mesures barrières, notamment une superficie de 4m2 minimum par personne présente. Chaque personne portera un masque. Du gel hydro alcoolique, des lingettes javel, des gants jetables ainsi qu’un stylo individuel seront mis à la disposition à l’entrée de la salle. Les extracteurs d’air fonctionneront pendant toute la durée d’occupation de la salle.

A noter

Conseil Municipal

Rendez-vous

23
sep

Pizay-Conseil Municipal

Mairie de PIZAY