PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
- jeudi 17 juin 2021
- 19:30
- Mairie de Pizay
Ordre du jour :
0- Présentation du projet de territoire 3CM avec Monsieur le Président et Mrs Les Vice-Présidents
1- Commission communales – Point sur les dossiers en cours
2- Opposition au transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la Communauté de Communes de la Côtière à Montluel (3CM) – Délibération à renouveler
3- Adhésion au Groupement de Commandes pour la passation de marchés d’assurance
4- Modification des statuts de la 3CM – Compétence « hors-GEMAPI »
5- Budget Communal – Décision Modificatives n°1 – Rééquilibre du Chapitre 041 en Dépenses d’Investissement
6- Budget Communal – Décision Modificatives n°2 – Rééquilibre Dépenses de fonctionnement du Chapitre 042 en Recette d’Investissement du Chapitre 040
7- Informations diverses
8- Questions diverses
Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, le maire procède comme lors des précédentes séances du conseil municipal dernier, c’est-à-dire autoriser un public limité à 10 personnes. Le lieu d’accueil permettra d’appliquer les mesures barrières, notamment une superficie de 4m2 minimum par personne présente. Chaque personne portera un masque. Du gel hydro alcoolique, des lingettes javel, des gants jetables ainsi qu’un stylo individuel seront mis à la disposition à l’entrée de la salle. Les extracteurs d’air fonctionneront pendant toute la durée d’occupation de la salle.