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Installation du Conseil municipal - dimanche 31 mars 2024

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Les membres du Conseil Municipal sont convoqués, en mairie à la salle du conseil municipal, pour l’installation du conseil municipal, en séance ordinaire, qui aura lieu le :

dimanche 31 mars 2024 à 10 heures 30

ORDRE DU JOUR

I. Installation du nouveau Conseil municipal, conformément à l’article L. 2121-7 du code général des collectivités territoriales (CGCT)

II. Election du Maire

III. Détermination du nombre de maire-adjoints

IV. Elections des maires-adjoints

V. Lecture et diffusion aux conseillers municipaux de la Charte de l’élu local et remise des articles L 2123-1 à L 2123-35 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

A Dagneux, le 25 mars 2024 Madame le Maire, Carine COUTURIER