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Conseil Municipal du mardi 19 décembre 2023

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Les membres du Conseil Municipal sont convoqués, en mairie à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, qui aura lieu le :

MARDI 19 DECEMBRE 2023 à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR

I. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 28 NOVEMBRE 2023

II. RESSOURCES HUMAINES

1. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

2. Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

3. Participation à la mutuelle et à la prévoyance

III. AFFAIRES FINANCIERES

1. Autorisation donnée au maire pour le nouvel exercice à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précèdent) jusqu’à l’adoption du budget primitif

IV. PETITE ENFANCE

1. Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de l’Ain dans le cadre du développement de la petite enfance sur le territoire de la Convention territoriale globale

V. ENFANCE

1. Convention de mise en valeur d’un poste de distribution publique d’électricité (Montchâtel, Croix-blanche)

VI. URBANISME

1. Débat sur les orientations du règlement local de publicité

2. Déclassement du domaine public des parcelles n°AC 678, AC 680, AC 681 et AC 684

VII. SECURITE

1. Lutte contre les dépôts sauvages

VIII. TRAVAUX

1. Signature d’une convention d’entretien de voirie routière : mise en place d’une contribution spéciale avec la société Ain Rhône Granulats (ARG)

IX. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

X. INFORMATION SUR LA MISE EN PLACE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

XI. QUESTIONS DIVERSES

1. Diverses informations communautaires (3CM)

2. Dates des manifestations sur la commune à venir

A Dagneux, le 13 décembre 2023 Madame le Maire, Carine COUTURIER

Adresses utiles

Dagneux services

Mairie

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